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France has traditionally exempted license-free cars (voitures sans permis) and motorbikes from roadworthiness tests (contrôle technique). However, EU directives have prompted changes, and starting April 2024, these modifications will be progressively implemented.

The new regulations stipulate that vehicles, including non-license cars and motorbikes registered before January 1, 2017, must undergo their first roadworthiness test by December 31, 2024. The schedule extends further, requiring tests for vehicles registered in subsequent years.

For non-license cars, the rule mandates a roadworthiness test five years after the initial registration and every three years thereafter. This differs from conventional vehicles, which typically undergo their first test four years after registration and subsequently every two years.

Non-license cars, categorized as light or heavy quadricycles, must adhere to the new regulations, irrespective of their engine type—combustion or electric. Three-wheeler vehicles are also included in this mandate.

The roadworthiness test evaluates various components, encompassing brakes, steering systems, lights, reflective devices, electrical equipment, axles, wheels, tires, suspension, and pollutant emissions. Motorbikes and light vehicles will be assessed on 78 and 133 points, respectively.

Owners failing the initial test have a two-month window to rectify identified issues before retesting.

From 2025, additional checks will ensure mopeds and light non-license quadricycles adhere to a speed limit of 45 km/h, while heavy quadricycles must not exceed 90 km/h. These checks will also encompass pollution and noise levels.

It’s essential to note that not all contrôle technique test centers will immediately offer these new tests, as mechanics are required to undergo specific training.

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French:

Nouveaux changements : les voitures exemptes de permis font face à de nouveaux tests d’aptitude routière en France

La France a traditionnellement exempté les voitures sans permis et les motocycles des essais d’aptitude routière (technique de contrôle). Cependant, les directives de l’UE ont entraîné des changements, et à partir d’avril 2024, ces modifications seront progressivement appliquées.

Les nouvelles réglementations stipulent que les véhicules, y compris les voitures sans permis et les motocycles immatriculés avant le 1er janvier 2017, doivent subir leur premier essai d’aptitude à la route au plus tard le 31 décembre 2024. Le calendrier s’étend encore plus, nécessitant des essais pour les véhicules immatriculés dans les années suivantes.

Pour les voitures sans permis, la règle impose un test d’aptitude à la circulation cinq ans après l’enregistrement initial et tous les trois ans par la suite. Ceci diffère des véhicules conventionnels, qui passent généralement leur premier essai quatre ans après leur immatriculation et ensuite tous les deux ans.

Les voitures non autorisées, classées en quadricycles légers ou lourds, doivent se conformer aux nouvelles réglementations, indépendamment de leur type de moteur – à combustion ou électrique. Les véhicules à trois roues sont également inclus dans ce mandat.

Le test d’aptitude routière évalue divers composants, comprenant les freins, les systèmes de direction, les feux, les dispositifs réfléchissants, l’équipement électrique, les axes, les roues, les pneus, la suspension et les émissions de polluants. Les motocycles et les véhicules légers seront évalués respectivement à 78 et 133 points.

Les propriétaires qui échouent au test initial disposent d’une fenêtre de deux mois pour corriger les problèmes identifiés avant de réessayer.

À partir de 2025, des contrôles supplémentaires veilleront à ce que les mopedes et les quadricycles légers sans licence respectent une limite de vitesse de 45 km/h, tandis que les quadricyclettes lourdes ne doivent pas dépasser 90 km/hr. Ces contrôles porteront également sur les niveaux de pollution et de bruit.

Il est essentiel de noter que tous les centres d’essai de techniques de contrôle n’offriront pas immédiatement ces nouveaux tests, car les mécaniciens sont tenus de suivre une formation spécifique.

source: Do non-licence cars need a contrôle technique in France? (connexionfrance.com)